Autorisation de construire DD 341045/1 — Meinier
Reconstruction des installations du Manège du Château, rénovation et transformation du logement existant, abattage et/ou élagage d'arbres hors forêt (RCVA)
Statut : en cours d'instruction · déposé le 22.09.2025
Les requêtes en autorisation de construire sont publiées dans la Feuille d'avis officielle (FAO) : pendant l'enquête publique, chacun peut consulter le dossier et adresser ses observations au département (art. 3 LCI). La décision, publiée elle aussi, peut faire l'objet d'un recours dans les 30 jours.
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| N° de dossier | DD 341045/1 |
|---|---|
| Procédure | Demande définitive |
| Statut | en cours d'instruction |
| Dépôt | 22.09.2025 |
| Dernière mise à jour | 29.10.2025 |
| Commune | Meinier |
| Opération | Construction nouvelle importante ou extension importante (création d'un bâtiment supplémentaire) |
| Situation (MN95) | 2’507’927 / 1’121’807 |
| Dossier officiel | SAD Consult |