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Genève › Chêne-Bougeries › Chemin de Fossard

Autorisation de construire APA 337967/1 — Chemin de Fossard 47A

agrandissement du sous-sol d'une villa

Statut : renvoyé · déposé le 31.03.2025

Les requêtes en autorisation de construire sont publiées dans la Feuille d'avis officielle (FAO) : pendant l'enquête publique, chacun peut consulter le dossier et adresser ses observations au département (art. 3 LCI). La décision, publiée elle aussi, peut faire l'objet d'un recours dans les 30 jours.

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N° de dossierAPA 337967/1
ProcédureAutorisation procédure accélérée
Statutrenvoyé
Dépôt31.03.2025
Dernière mise à jour20.05.2026
CommuneChêne-Bougeries
Adresse la plus procheChemin de Fossard 47A, 1231 Conches
EGID du bâtiment295112305
Situation (MN95)2’502’910 / 1’116’208
Dossier officielSAD Consult

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