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Genève › Troinex › Route de Bossey

Autorisation de construire APA 337389/1 — Route de Bossey 93

remplacement d'une fosse septique

Statut : accepté · déposé le 04.03.2025

Les requêtes en autorisation de construire sont publiées dans la Feuille d'avis officielle (FAO) : pendant l'enquête publique, chacun peut consulter le dossier et adresser ses observations au département (art. 3 LCI). La décision, publiée elle aussi, peut faire l'objet d'un recours dans les 30 jours.

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N° de dossierAPA 337389/1
ProcédureAutorisation procédure accélérée
Statutaccepté
Dépôt04.03.2025
Dernière mise à jour03.04.2025
CommuneTroinex
Adresse la plus procheRoute de Bossey 93, 1256 Troinex
EGID du bâtiment295101436
Situation (MN95)2’501’364 / 1’112’305
Dossier officielSAD Consult

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