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Genève › Plan-les-Ouates › Chemin du Vieux-Puits

Autorisation de construire APA 336571/1 — Chemin du Vieux-Puits 9

remplacement d'une chaudière à gaz par une pompe à chaleur

Statut : accepté · déposé le 20.01.2025

Les requêtes en autorisation de construire sont publiées dans la Feuille d'avis officielle (FAO) : pendant l'enquête publique, chacun peut consulter le dossier et adresser ses observations au département (art. 3 LCI). La décision, publiée elle aussi, peut faire l'objet d'un recours dans les 30 jours.

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N° de dossierAPA 336571/1
ProcédureAutorisation procédure accélérée
Statutaccepté
Dépôt20.01.2025
Dernière mise à jour22.08.2025
CommunePlan-les-Ouates
Adresse la plus procheChemin du Vieux-Puits 9, 1228 Plan-les-Ouates
EGID du bâtiment2041835
Situation (MN95)2’497’971 / 1’113’876
Dossier officielSAD Consult

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